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Identité du site

  • Nom du site web : Entretien Paysage Genevois
  • Adresse du site : https://entretien-paysage-genevois.fr/
  • Propriétaire : Entretien Paysage Genevois, SARL
  • Responsable de publication : Entretien Paysage Genevois, représentée par son représentant légal

Hébergement et webdesign

Propriétaire du site

Entretien Paysage Genevois, anciennement Barthassat Paysage, modification de dénomination publiée au BODACC le 21/07/2026, est une société à responsabilité limitée spécialisée dans les services d’aménagement paysager.

  • Type du titulaire : Personne morale.
  • Entretien Paysage Genevois, société à responsabilité limitée de droit français.
  • Enregistrée au RCS de Thonon-les-Bains depuis le 03/07/2020 sous le matricule 884 685 801.
  • SIREN : 884 685 801
  • SIRET du siège : 884 685 801 00026
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR63884685801
  • RCS : 884 685 801 R.C.S. Thonon-les-Bains
  • Capital social : 3 000 euros
  • Code NAF/APE : 81.30Z – Services d’aménagement paysager
  • Siège social : 1940 route de Chancy, 74520 Valleiry, France
  • Téléphone : 06 27 91 29 40
  • Email : info@entretien-paysage-genevois.fr

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  • Conception, intégration WordPress, suivi technique et hébergement : Cracker’s Tech.
  • Crédits photographiques : Entretien Paysage Genevois, anciennes ressources Barthassat Paysage, banques d’images libres utilisées pour l’illustration.

Références légales

  • Articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
  • Article L. 226-13 du Code pénal et directive européenne du 24 octobre 1995.
  • Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
  • Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  • Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
  • Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Conformité et mises à jour

Le présent document a été mis à jour le 28 juillet 2026.

Document adapté sur la base des informations publiques disponibles à ce jour, notamment les registres d’immatriculation, les informations Pappers et la publication BODACC relative au changement de dénomination.