Entretien Paysage Genevois Devis gratuit

Mentions legales

Informations legales relatives au site Entretien Paysage Genevois, a son editeur, son hebergement et son utilisation.

Identite du site

  • Nom du site web : Entretien Paysage Genevois
  • Adresse du site : https://entretien-paysage-genevois.fr/
  • Proprietaire du site : Entretien Paysage Genevois, SARL
  • Responsable de publication : Entretien Paysage Genevois et Cracker’s Tech SARL/S
  • Hebergement : infrastructure Infomaniak, avec exploitation et suivi technique par Cracker’s Tech SARL/S.

Personne morale

Entretien Paysage Genevois, anciennement Barthassat Paysage, est une societe a responsabilite limitee specialisee dans les services d amenagement paysager.

  • SIREN : 884 685 801
  • SIRET du siege : 884 685 801 00026
  • Numero de TVA intracommunautaire : FR63884685801
  • RCS : 884 685 801 R.C.S. Thonon-les-Bains
  • Capital social : 3 000 euros
  • Code NAF/APE : 81.30Z – Services d amenagement paysager
  • Siege social : 1940 route de Chancy, 74520 Valleiry, France
  • Telephone : 06 27 91 29 40
  • Email : barthassatsarl@gmail.com

Conditions d utilisation

L utilisation du present site implique l acceptation pleine et entiere des conditions generales d utilisation decrites sur cette page. Ces conditions peuvent etre modifiees ou completees a tout moment, notamment pour tenir compte des evolutions legales, techniques ou editoriales.

Informations publiees

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Propriete intellectuelle

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Confidentialite

Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisees uniquement pour repondre aux demandes recues. Pour plus de details, se referer a la page Politique de confidentialite.

Credits

  • Conception, integration WordPress, suivi technique et hosting : Cracker’s Tech
  • Credits photographiques : Entretien Paysage Genevois, anciennes ressources Barthassat Paysage, banques d images libres utilisees pour l illustration.

References legales

  • Articles L111-1 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
  • Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
  • Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l economie numerique.
  • Reglement general sur la protection des donnees (RGPD) et loi Informatique et Libertes modifiee.